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Marques déposées par la société les Haras nationaux établissement public
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e-SIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-SIRE
les Haras nationaux établissement public

Numéro de dépôt :
3589973
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
e-SIRE de les Haras nationaux établissement public

Présentation de la marque e-SIRE

Déposée le 11 juillet 2008 par la société les Haras nationaux établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-SIRE »

Le déposant est la société les Haras nationaux établissement public domicilié(e) Route de troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les Haras nationaux domicilié(e) Route de troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-SIRE est expirée depuis le 11 juillet 2018.

les Haras nationaux établissement public a également déposé les autres marques suivantes : AQPS , LES RENDEZ-VOUS DE L'ATTELAGE , INSTITUT DU CHEVAL , EQU'IDEE , HN CONSEIL INGENIERIE


les Haras nationaux établissement public - Route de troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France - SIREN 180092157


les Haras nationaux - Route de troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services juridiques.